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Éditeur du site

Le site noezys.com est édité par NOEZYS LTD, société à responsabilité limitée de droit maltais.

  • Dénomination sociale : NOEZYS LTD

  • Numéro d'enregistrement (Company Registration Number) : C 115556

  • Siège social : 170, Pater House, Level 1, Suite A369, Birkirkara BKR 9077, Malte

  • Forme juridique : Private Limited Liability Company (Cap. 386, Companies Act, Malta)

  • Contact : via le formulaire sur la page Contact

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal en exercice de NOEZYS LTD. Toute demande relative au contenu publié peut lui être adressée via le formulaire sur la page Contact.

Hébergement

Le site est hébergé par Render Services, Inc., dont le siège est situé 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. L'application et les bases de données sont déployées dans la région Frankfurt (Union européenne). Les médias et fichiers sont stockés sur Cloudflare R2, juridiction Union européenne.

Conception et réalisation

Le site et les outils logiciels associés sont conçus et développés par NOEZYS LTD.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, photographies, code source, design, marques, logos) est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de NOEZYS LTD ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NOEZYS LTD.

Marques

« Noezys » et le logo associé sont des marques de NOEZYS LTD. Les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit maltais. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux maltais, sans préjudice des règles de protection des consommateurs prévues par le droit européen.

Date de mise à jour

Dernière mise à jour : 28 avril 2026.